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Thérèse Vanasse

Depuis plusieurs années, les exigences règlementaires ne cessent d’augmenter sur tous les plans, qu’ils soient provinciaux, nationaux ou internationaux. Des ententes multipartites apportent également leur lot d’exigences pour s’y conformer.

De plus, de nouvelles orientations doivent être menées à bien à la demande des clients ou des consommateurs. Citons, comme exemples, des produits et des aliments « santé », « durables », des mets préparés, la proximité des matières « prioriser l’approvisionnement local », que les produits finis contiennent ou non tel ou tel ingrédient ou additif alimentaire. En plus d’être innovant, il faut répondre à des exigences de salubrité et de qualité telles qu’HACCP et traçabilité.

Il y a une différence entre HACCP et traçabilité. Afin de bien établir leur compréhension, voici quelques définitions.

Qualité
Les entreprises se doivent de mettre en place ou de disposer de systèmes de contrôle, d’assurance de la qualité, de collecte d’information automatisée et d’obtenir la certification « QS » c’est-à-dire « QA, HACCP, Code BPI, ISO » sans oublier la traçabilité. Elles sont dans l’obligation de satisfaire les besoins implicites du client ou du consommateur, peu importe où il se trouve dans le monde.

HACCP
Le système HACCP, basé au Canada sur le PASA de l’ACIA, est associé à des procédures de contrôle de qualité d’un programme d’amélioration de la qualité. Il s’agit d’une méthode permettant d’identifier et d’évaluer les risques associés aux différents stades de production d’une denrée alimentaire, d’en identifier les points critiques et de définir les moyens nécessaires à leur maitrise. Il s’étale autant en amont de la production (depuis l’approvisionnement) jusqu’en aval (contrôle de qualité et rappels des produits finis). Reconnu dans le monde entier (avec des variantes selon les pays), il est fondé sur des données scientifiques qui prônent la salubrité des aliments ou des denrées destinées à l’industrie alimentaire. Il n’est mis en place que pour la préparation des produits alimentaires et de ses intrants afin qu’elle se fasse en toute sécurité. Ce système facilite ainsi l’accès aux divers marchés, que ce soit au Canada ou à l’exportation, et ce, afin de répondre aux exigences des règlementations en vigueur dans les pays importateurs. Il peut également servir à des fins d’enquête. En réalité, il s’agit d’une facette de la qualité.

Règlements sur les aliments
Au Canada, la Loi sur les aliments et drogues constitue le texte de loi principal régissant la salubrité et la qualité nutritionnelle des aliments vendus au pays. La Loi et ses règlements d'application régissent plusieurs éléments.

Le rôle de la Loi et de ses règlements consiste à protéger le public contre les risques pour la santé et contre la fraude liée à la vente d'aliments et de boissons, de médicaments, de produits de santé naturels, d'appareils médicaux et de produits cosmétiques.

Santé Canada, l'Agence canadienne d'inspection des aliments et Agriculture et Agroalimentaire Canada joue un rôle complémentaire dans l'élaboration, l'application et l'interprétation des politiques et des directives en conformité avec la Loi et ses règlements.

Pour en savoir plus, suivez ce lien!

Le système HACCP et ses programmes préalables sont supportés :
  • Au Canada, par Santé Canada, l’ACIA et Agriculture et Agroalimentaire Canada ou même par les gouvernements provinciaux ou par des organismes tiers;
  • Aux États-Unis, par le FDA, l’USDA, la BTA, COOL;
  • En Europe, avec entre autres, le BRC, IFS, ISO 22000, Codex Alimentarius, CE 178/2002.
Au Canada, les trois ministères communiquent régulièrement ensemble pour garantir que les politiques et les règlements sont élaborés de manière à favoriser les investissements, l'innovation et la compétitivité dans le secteur de l'industrie alimentaire, tout en continuant à accorder la priorité à la protection et à la promotion de la santé et de la sécurité publique.  Tous ces organismes sont en place pour assurer la salubrité des produits et la protection des consommateurs.

Lot
Ensemble d’unités de même référence qui sont fabriqués dans des conditions identiques. Ces unités peuvent être produites consécutivement ou simultanément dans un processus ou un procédé sous contrôle.

Rappel
Action qu’une entreprise organise concernant le retour d’un produit vers son lieu de production alors que des exemplaires de ce produit sont entre les mains de consommateurs. Ce peut être fait pour des raisons de sécurité, de santé ou de stratégie.

Traçabilité
Selon Agriculture et Agroalimentaire Canada, la traçabilité correspond à la capacité de faire le suivi d'une marchandise ou d'un groupe de marchandises – animaux, plantes, produits alimentaires ou ingrédients – d'un point à l'autre dans la chaîne d'approvisionnement. L'identification, le tatouage, le marquage et les registres sont des moyens de traçabilité auxquels l'industrie et le gouvernement ont recours depuis de nombreuses années. Un système de traçabilité repose sur trois éléments de base : l'identification des animaux/produits; l'identification des installations; le mouvement des animaux/produits. Pour en savoir plus : http://www.agr.gc.ca/fra/industrie-marches-et-commerce/tracabilite/?id=1382971713721

La norme ISO 9000-2000 stipule que la traçabilité est « l’aptitude à retrouver l’historique, la mise en œuvre ou l’emplacement de ce qui est à examiner ». Il s’agit de l’origine et de l’identification des matériaux, l’historique des processus, la distribution des produits et l’étalonnage. La traçabilité n’est pas un contrôle de la qualité!

La traçabilité permet, pour l’entreprise, d’optimiser l’ensemble des processus de production, de logistique, de qualité, des technologies de l’information et d’élaborer des stratégies. Elle permet également de maitriser la gestion des flux d’information en plus de lutter efficacement contre les contrefaçons et les autres malversations dont elle pourrait être victime.

Traçabilité ascendante (amont) :
c’est le « tracing » ou la traçabilité de premier niveau, c’est-à-dire ce qui entre en usine. Elle permet de retrouver, à toutes les étapes, pour un lot de produits finis, l’historique et l’origine du lot, et ce, par fournisseur, par moyen de transport, aussi bien que la transformation, la production et l’origine de chacune des matières premières.

Traçabilité descendante (aval)
: c’est le « tracking » ou la traçabilité de deuxième niveau, c’est-à-dire ce qui sort de l’entreprise. Elle permet de retrouver, à toutes les étapes, pour un lot de produits finis, la destination industrielle ou commerciale complète (fabrication, emballage et étiquetage, transport et entreposage, distribution, plate-forme linéaire au détail). Cependant, selon certains experts, cette traçabilité n’atteint pas systématiquement l’étalage des magasins de détail, elle s’arrête à l’entrepôt dans le cas de certains grands distributeurs.

Traçabilité interne
: traçabilité mise en place dans l’entreprise tout au long du processus de fabrication des produits, depuis la réception des matières premières jusqu’à l’expédition des produits transformés, manufacturés ou finis.

Traçabilité totale
: il s’agit du partage de l’information de la chaine d’approvisionnement et de la chaine logistique menant à la réduction de l’ampleur des rappels.

La traçabilité ascendante et la traçabilité descendante doivent être encore plus étoffées lorsque l’on s’intéresse aux domaines de l’importation et de l’exportation. Elles exigent un suivi précis et documenté du bon de commande « achat » et de ses paiements et du bon de commande « vente » jusqu’à son paiement complet. Toutes les autorités douanières du monde en sont maintenant les vérificateurs.

La mondialisation apporte son lot d’accords économiques et politiques. Les ententes commerciales et les accords de libre-échange sont une réalité. Ils génèrent, par le fait même, des lois et des règlements qui affectent les industries et les entreprises qui les composent, et ce, bien qu’elles aient été consultées. Opportunité ou menace, il faut regarder l’objectif ultime qui consiste en l’ouverture de marchés. Pour certains producteurs et manufacturiers, les concessions consenties par ces barrières non tarifaires deviennent de vrais défis.

De plus, la mise en place de contrôle à l’importation ou à l’exportation sont des éléments requérants souvent la traçabilité pour pouvoir procéder (ex : droits ou non à payer sur l’exportation de bois, importation sous contingent, l’importation de fer ou de produits à base de fer aux États-Unis, etc.). Comme on peut le constater, la traçabilité dépasse le cadre alimentaire habituel et affecte toutes les industries, comme l’industrie pharmaceutique et celle des cosmétiques, des instruments médicaux, de la construction, de l’aéronautique, de l’automobile, du textile et des vêtements. À ces industries s’ajoutent les aspects douaniers soit la conformité douanière, la sécurité aux frontières (C-TPAT, PEP, SAFE et autres), l’ALENA, bientôt l’AECG et les autres accords, etc.

En contrepartie, l’entreprise désirant bénéficier des avantages et des privilèges des divers accords comme l’ALENA, l’AECG Canada-Union européenne et autres doivent alors se conformer, car il est question, dans ces accords, de « règles d’origine – d’origine ». La traçabilité documentaire, souvent plus exhaustive, entre en jeu selon le principe du « fardeau de la preuve ». Il y a quelques années, aux États-Unis, l’USDA a mis en place une procédure d’inspection obligatoire sur les produits alimentaires entrant par les frontières canadiennes. Selon certaines vérifications, trop de produits dit « produits du Canada » entraient aux États-Unis. Les importateurs ont dû fournir des preuves documentaires et autre(s) afin de démontrer que les produits étaient bien des « produits du Canada ».

En ajout de ce que qui a été mentionné au début de ces propos, le besoin de traçabilité peut également venir d’une exigence particulière d’un client : le choix d’un fournisseur d’intrants ou de matières premières, par exemple, ou le choix d’un procédé de fabrication particulier, ou autre chose. Il faudra pouvoir documenter et fournir la preuve au client, sur demande.


Par :   
Thérèse Vanasse
 Administratrice et conseillère en management
 © 3 octobre 2014 Vanasse & Associés Consultants inc.
Pour en savoir plus, visiter sur notre site Web


DOSSIER EXCLUSIF-HACCP et traçabilité : un « duo » essentiel en agroalimentaire-1/2

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